FRANCE KISS sas
15 avenue de Norvège
91140 VILLEBON-SUR-YVETTE
Contact : contact@kiss-ebikes.fr
Le directeur de la publication est le représentant légal de l’entreprise.
o2switch
222-224 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand
FRANCE KISS sas
15 avenue de Norvège
91140 VILLEBON-SUR-YVETTE
Contact : contact@kiss-ebikes.fr
Tous les éléments constitutifs du squelette des sites (dont photos, images, logos…) sont protégés par le Droit d’Auteur et sont la propriété exclusive du site.
Les contenus du site (textes, articles…) sont la propriété exclusive de leurs auteurs et ne peuvent être reproduits ni exploités sans l’accord de ceux-ci.
Les textes présents provenant de sources externes ont été reproduits avec l’accord implicite ou explicite de leurs auteurs respectifs. A ce titre, mention est faite sur les sites des sources et des auteurs respectifs.
Conformément à l’article 6 IV de la loi n°2004-575, toute personne physique ou morale nommée ou désignée sur le site www.kiss-ebikes.fr dispose d’un droit de réponse, des demandes de correction ou de suppression du message qu’elle peut adresser au siège de la société.
La demande d’exercice du droit de réponse, adressée au directeur de la publication doit être présentée au plus tard dans un délai de trois mois à compter de la mise à disposition du public du message justifiant cette demande.
Avant de vous adresser des données personnelles, nous vous demanderons de nous fournir une preuve de votre identité. Si vous n’êtes pas en mesure de prouver votre identité, nous nous réservons le droit de refuser de vous envoyer les données personnelles vous concernant.
Concernant les droits de rectification et de suppression : les conditions préalables sont identiques à celles concernant le droit d’accès.
Par eMail :
contact@kiss-ebikes.fr
Par courrier postal :
FRANCE KISS sas
15 avenue de Norvège
91140 VILLEBON-SUR-YVETTE
Par téléphone :
06 13 17 71 48